Articles

EUROPE : Mises à jour des Documents de travail AIR 3 et AIR 4

Programme AIR 3

SANCO/2012/11284 – Rev. 21  – Juin 2018 – Draft working document – AIR III Renewal programme

Cette révision n°21 intègre de nouvelles dates d’expiration définies dans le Règlement (UE) 2018/524 du 28 mars 2018 (Bacillus subtilis (Cohn 1872), souche QST 713, identique à la souche AQ 713, clodinafop, clopyralid, cyprodinil, dichlorprop-P, fosétyl, mépanipyrim, metconazole, métrafénone, pirimicarbe, Pseudomonas chlororaphis souche MA 342, pyriméthanile, quinoxyfène, rimsulfuron, spinosad, thiaclopride, thiaméthoxame, thirame, tolclofos-méthyl, triclopyr, trinexapac, triticonazole et zirame) et le Règlement (UE) 2018/917 du 27 juin 2018 (alpha-cyperméthrine, beflubutamide, bénalaxyl, benthiavalicarbe, bifénazate, boscalide, bromoxynil, captane, carvone, chlorprophame, cyazofamide, desmédiphame, diméthoate, diméthomorphe, diquat, éthéphon, éthoprophos, étoxazole, famoxadone, fénamidone, fénamiphos, flumioxazine, fluoxastrobine, folpet, foramsulfuron, formétanate, Gliocladium catenulatum souche J1446, isoxaflutole, métalaxyl-M, méthiocarbe, méthoxyfénozide, métribuzine, milbémectine, oxasulfuron, Paecilomyces lilacinus souche 251, phenmédiphame, phosmet, pirimiphos-méthyl, propamocarbe, prothioconazole, pymétrozine et S-métolachlore). Elle intègre également le renouvellement de certaines substances actives (Ampelomyces quisqualis souche AQ10, carfentrazone-éthyl et trifloxystrobine).

 

Programme AIR 4

SANTE-2016-10616-rev 9 – Juin 2018 – AIR IV Renewal programme

SANTE-2016-11734-rev.10 –  Juin 2018 – AIR IV Renewal programme – Applications for renewal of approval submitted under article 14 of Regulation (EU) No. 1107/2009 and in accordance with Regulation (EU) No. 844/2012

Ces deux révisions mettent à jour les versions 8 (octobre 2017) et 9 (février 2018) des documents guides SANTE-2016-10616 (programme de renouvellement AIR IV) et SANTE-2016-11734 (récapitulatif des soumissions pour les substances AIR IV).

 

L’équipe de Lynxee consulting est à votre disposition pour répondre à vos questions.

Contactez-nous ! http://lynxee.consulting/contact/

EUROPE : Mises à jour des Documents de travail AIR 3 et AIR 4

Programme AIR 3

SANCO/2012/11284 – Rev. 20  – Février 2018 – Draft working document – AIR III Renewal programme

La nouvelle révision contient de nouvelles dates d’expiration pour les substances des lots 3 et 7 telles que définies par le Règlement (UE) 2018/84 (chlorpyrifos, chlorpyrifos-méthyl, clothianidine, composés de cuivre, dimoxystrobine, mancozèbe, mécoprop-p, métirame, oxamyl, pethoxamid, propiconazole, propinèbe, propyzamide, pyraclostrobine and zoxamide).

Programme AIR 4

SANTE-2016-11734–rev.9 –  Février 2018 – AIR IV Renewal programme – Applications for renewal of approval submitted under article 14 of Regulation (EU) No. 1107/2009 and in accordance with Regulation (EU) No. 844/2012

Cette révision met à jour la version 7 d’octobre 2017.

L’équipe de Lynxee consulting est à votre disposition pour répondre à vos questions.

Contactez-nous ! http://lynxee.consulting/contact/

EUROPE : Mises à jour des Documents-guides AIR 3 et AIR 4

Des mises à jour des documents-guides AIR3 et AIR4 ont été publiées :

 

Programme AIR 3

SANCO/2012/11284 – Rev. 19 – November 2017 – Draft working document – AIR III Renewal programme

La nouvelle révision contient de nouvelles dates d’expiration pour les substances des lots 1, 2, 3, 5, 6 et 7.

A noter que la révision 19 remplace la révision 18 qui avait été téléchargée prématurément par erreur. Les extensions pour les lots 3 et 7 (tous du 31.01.2018 au 31.01.2019) ont été supprimées.

 

Programme AIR 4

SANTE-2016-10616–rev 8 – October 2017 – Draft working document – AIR IV Renewal Programme

Cette révision indique la non-approbation du brai de tallol et du tallol brut ainsi que le retrait du spirodiclofen (aucune demande reçue). Une nouvelle page a été ajoutée à ce document concernant les règlements d’exécution (extensions).

SANTE-2016-11734–rev.7 October 2017 – AIR IV Renewal programme – Applications for renewal of approval submitted under article 14 of Regulation (EU) No. 1107/2009 and in accordance with Regulation (EU) No. 844/2012

Cette révision présente les demandes reçues, à savoir les demandes pour le dioxyde de carbone (changement de nom du groupe de travail pour le renouvellement de cette substance), le cyflufenamid (demandeur: Envigo, pour Nisso Chemical Europe) et le flonicamid (une demande a été reçue le 29/08/2017, le nom du demandeur n’est pas connu).

 

L’équipe de Lynxee consulting est à votre disposition pour répondre à vos questions.

Contactez-nous ! http://lynxee.consulting/contact/

 

EUROPE : Documents de travail AIR 3 – Mises à jour

La Commission européenne a mis à jour 2 documents de travail concernant le programme de renouvellement AIR 3:

 

  • SANCO / 2012/11284 -rev. 17 (octobre 2016)

Cette nouvelle révision remplace la Révision 14 datée de décembre 2014. Ce document donne un aperçu des dates indicatives de soumission des dossiers supplémentaires pour le renouvellement des substances AIR 3.

De nouvelles dates d’expiration sont données pour :

lot 3.3 : acide benzoïque, flazasulfuron, mécoprop-p, mésosulfuron, propineb, propiconazole, propoxycarbazone, propyzamide, pyraclostrobine et zoxamide : 31.01.2018 (au lieu de 31.01.2017)

lot 3.4 : acétamipride, mépanipyrim, Pseudomonas chlororaphis souche MA 342, quinoxyfène et thiaclopride, thirame et ziram : 30.04.2018 (au lieu de 30.04.2017)

L’extension  des lots 3.3 et 3.4 a été adoptée et publiée au Journal officiel: Règlement (UE) 2016/2016 (novembre 2016).

Il convient de noter que plusieurs substances actives n’ont pas été soutenues (aucun dossier supplémentaire n’a été reçu, bien qu’une demande ait été soumise). En conséquence, les dates d’expiration suivantes s’appliquent :

– Mécoprop (lot 3.3) : 31.01.2017

– Manèbe (lot 3.7) : 31.01.2017

– Fipronil (lot 3.9) : 30.09.2017

– Chloridazone (lot 3.10) : 31.12.2018

 

  • SANCO / 10148/2014 – Rev. 10 (Novembre 2016)

Cette nouvelle révision remplace la Révision 6 (+ Révision 9, Octobre 2016). Ce document de travail fournit une mise à jour des notifiants qui ont soutenu les substances actives AIR 3 :

– Changements de nom : Makhteshim -> Adama, Agriphar -> Arysta, Chemtura -> Arysta

– Nouveaux co-notifiants : diméthomorphe (+ clomazone)

– Aucune soumission du dossier supplémentaire pour le fipronil par BASF

– Ajout d’informations pour les substances candidates diuron, clomazone, fludioxonil, prosulfocarbe, tritosulfuron, amidosulfuron, bifénox, clofentézine, dicamba, difénoconazole, diflubenzuron, diflufénican, fénoxaprop-p, fenpropidine, lénacile, nicosulfuron, piclorame, pyriproxyfène et quinoclamine (+ hydrazide maléique)

Le document de travail indique qu’aucune demande n’a été reçue pour la chloridazone, l’imazaquin et l’oxadiazon. Jusqu’à présent, seule la non-soumission pour la chloridazone est prise en compte dans le SANCO/2012/11284 Rev.17.

A télécharger :

SANCO/2012/11284 –Rev. 17, October 2016, Draft working document, AIR III renewal programme

SANCO/10148/2014 – Rev. 10, November 2016, Applications for renewal of approval of active substances submitted under article 14 of regulation (EU) N.o 1107/2009 and in accordance with regulation (EU) No. 844/2012

COMMISSION IMPLEMENTING REGULATION (EU) 2016/2016 of 17 November 2016 amending Implementing Regulation (EU) No 540/2011 as regards the extension of the approval periods of the active substances acetamiprid, benzoic acid, flazasulfuron, mecoprop-P, mepanipyrim, mesosulfuron, propineb, propoxycarbazon, propyzamide, propiconazole, Pseudomonas chlororaphis Strain: MA 342, pyraclostrobin, quinoxyfen, thiacloprid, thiram, ziram, zoxamide

 

L’équipe de Lynxee consulting est à votre disposition pour répondre à vos questions.

Contactez-nous ! http://lynxee.consulting/contact/