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16 juin 2016
Publié par Émilie Vianay at 16 juin 2016

FRANCE : Note d’information relative aux essais et expérimentations

L’Anses a publié une Note récapitulant les exigences concernant : Les demandes de permis d’expérimentation (qui remplacent les ADE), dont : Les dérogations aux demandes de […]
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9 juin 2016
Publié par Émilie Vianay at 9 juin 2016

FRANCE : Note d’information sur la composition des dossiers de renouvellement (art. 43)

L’Anses a publié une note d’information et un formulaire précisant les éléments nécessaires à la constitution des dossiers de renouvellement selon l’article 43. La Note prend […]
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8 juin 2016
Publié par Karine Mavet at 8 juin 2016

EUROPE : Liste de documents-guides obsolètes

Le document-guide SANTE/11073/2015 rev. 0, publié par la Commission européenne, liste 13 documents-guides qui apparaissent encore sur le site SANTE de la Commission mais qui sont considérés […]
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8 juin 2016
Publié par Karine Mavet at 8 juin 2016

EUROPE – Micro-organismes : mise à jour du document-guide sur la préparations des dossiers

La Commission européenne vient de mettre en ligne une mise à jour du document-guide sur la préparation des dossiers pour l’autorisation ou le renouvellement d’autorisation des […]
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