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24 janvier 2023
Publié par Céline Janvier at 24 janvier 2023

EUROPE–FRANCE : Pas de dérogation pour les néonicotinoïdes en 2023

Le 3 janvier dernier, le Ministère de l’Agriculture a mis en consultation un projet d’arrêté autorisant, pour une durée de 120 jours, sur la campagne 2023, […]
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16 janvier 2023
Publié par Adrien Margerit at 16 janvier 2023

EUROPE–EFSA : Mise en ligne de PERSAM v3.0.8

La nouvelle version de l’outil PERSAM (v3.0.8) pour le calcul des concentrations prévisibles dans le sol (CPEsol ou PECsoil en anglais) en accord avec le nouveau […]
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  • FRANCE – Ministère de l’Agriculture : Nouvelle procédure pour les AMM dérogatoires au titre de l’article 53
    9 novembre 2026
  • EUROPE – Commission européenne : Consultations publiques ouvertes sur la nouvelle classification et l’étiquetage harmonisés des perturbateurs endocriniens et polluants persistants
    28 octobre 2026
  • FRANCE – Consultation publique : Actualisation de la liste des substances soumises à Redevance pour Pollutions Diffuses pour 2027
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  • EUROPE : Nouvelle version de SWAN
    30 septembre 2026

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