EUROPE : Renouvellement du cuivre pour 7 ans
28 novembre 2018FRANCE : Lancement de la consultation sur le plan Ecophyto II+
30 novembre 2018Le document- guide proposé par l’EFSA sur l’approche du seuil de préoccupation toxicologique (SPT) ou ‘Threshold of toxicological concern (TTC)’ est en consultation publique du 13 novembre 2018 au 08 janvier 2019.
Ce document met à jour l’opinion du Comité scientifique de 2012 en tenant compte des derniers développements en la matière. L’objectif est de guider les groupes scientifiques et le personnel scientifique de l’EFSA dans l’utilisation de l’approche SPT en tant qu’outil de screening et de hiérarchisation pour évaluer la sécurité des produits chimiques, lorsque les données disponibles sur les dangers sont incomplètes et que l’exposition humaine peut être estimée comme faible.
L’approche SPT ne s’applique pas si des données spécifiques à une substance sont disponibles ou lorsque de telles données sont requises en vertu de la législation de l’UE.
A télécharger : Public consultation: guidance on threshold of toxicological concern approach (en anglais)
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