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Ce blog vous propose les dernières nouvelles réglementaires du domaine phytopharmaceutique. Il s’organise en différentes rubriques : actualités, réglementation, conférences et formations.

EUROPE – COM : Révision du projet de liste de co-formulants interdits dans les PPP

Suite à la consultation publique du 16 janvier 2020 sur le projet de règlement établissant la liste des co-formulants qui ne peuvent pas être utilisés dans les produits phytopharmaceutiques ou les adjuvants (Annexe III du Règlement (CE) N° 1107/2009), de nouvelles versions du projet de Règlement et de son annexe ont été publiées en prévision […]

France : Glyphosate – Équipes retenues pour conduire les études complémentaires

Suite aux controverses sur le classement cancérogène du glyphosate, l’Anses a lancé en août 2019 un appel d’offre pour la conduite de plusieurs études complémentaires in vitro et in vivo. Après examen des différentes propositions et analyse des liens d’intérêt, l’Anses annonce la sélection des équipes du consortium coordonné par l’Institut Pasteur de Lille et […]

EUROPE – EFSA : publication des premiers rapports sur les risques cumulés liés aux pesticides dans l’alimentation

Après une période de consultation publique de deux mois, l’EFSA a publié les rapports finaux des évaluations de risque relatives aux risques pour l’homme associés aux résidus de pesticides multiples dans les aliments. L’un est relatif aux effets chroniques sur le système thyroïdien et l’autre porte sur les effets aigus sur le système nerveux. La […]

FRANCE : L’utilisation du cuivre en agriculture

Le Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation a publié sur son site internet un article lié à l’utilisation du cuivre en agriculture sous forme de questions/réponses. Cela fait suite au renouvellement d’approbation de la substance active “composés du cuivre” depuis le 1er janvier 2019 pour une durée de 7 ans. Les principaux points à retenir […]

FRANCE : Nouvelles conditions d’autorisation pour la gamme d’usages “amateur”

L’arrêté visant à renforcer les exigences pour l’autorisation des produits phytopharmaceutiques à usages “amateurs” a été publié le 10 avril 2020. Il abroge l’arrêté du 30 décembre 2010 interdisant l’emploi de certains produits phytopharmaceutiques par des utilisateurs non professionnels et l’arrêté du 30 décembre 2010 relatif aux conditions d’emballage des produits phytopharmaceutiques pouvant être employés […]

FRANCE – ANSES : Substances phytopharmaceutiques préoccupantes

Dans le cadre du plan gouvernemental pour une agriculture moins dépendante aux pesticides, une mission d’inspection CGAAER-CGEDD-IGAS avait établi en 2017 une liste des substances actives jugées préoccupantes parmi les plus fréquemment détectées ou mentionnées dans les rapports de surveillance. L’ANSES saisie le 10 juillet 2018 pour la réalisation de l’expertise relative aux substances de […]