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Ce blog vous propose les dernières nouvelles réglementaires du domaine phytopharmaceutique. Il s’organise en différentes rubriques : actualités, réglementation, conférences et formations.

FRANCE : Seconde mise à jour de la liste des produits de biocontrôle

Le ministère en charge de l’agriculture a publié la seconde mise à jour de la liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle, au titre des articles L.253-5 et L.253-7 du code rural et de la pêche maritime. La nouvelle note précise notamment que suite à l’interdiction de vente en libre-service aux utilisateurs non professionnels depuis le […]

EUROPE : Publication d’un Manuel sur les Biopesticides : micro-organismes, extraits de plantes et substances sémiochimiques

Le Ctgb, les autorités des Pays-Bas, a publié un manuel sur les produits de biocontrôle. Il concerne les microorganismes (y compris les virus), les extraits de plantes et les substances sémiochimiques (par ex. phéromones). Ce manuel donne un aperçu des exigences en matière de données et d’évaluations des risques pour les produits de biocontrôle dans […]

FRANCE : Modalités de présentation des demandes d’AMM et nouveaux cerfas !

Un nouvel arrêté fixant la composition et les modalités de présentation des dossiers de demandes d’AMM et de permis d’expérimentation des PPP, adjuvants et produits mixtes est paru le 12 juillet 2017. En parallèle, une nouvelle note d’information et les tant attendus nouveaux formulaires cerfas ont également été mis en ligne par l’Anses ! Ces […]