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Ce blog vous propose les dernières nouvelles réglementaires du domaine phytopharmaceutique. Il compile des posts depuis 2015.
 
30 octobre 2020

FRANCE – ANSES : Révision du rapport scientifique et technique sur la surveillance de la qualité de l’air

En Juin 2020, l’ANSES avait publié les premières interprétations des résultats de la Campagne Nationale Exploratoire des Pesticides (CNEP) dans l’air ambiant (voir notre article précédent). […]
30 octobre 2020

FRANCE : Liste actualisée des substances soumises à Redevance pour Pollutions Diffuses en consultation publique

La Redevance pour Pollutions Diffuses (RPD) instaurée par la loi sur l’eau et les milieux aquatiques N°2006-1772 vise à une diminution de la pollution des milieux aquatiques […]
9 octobre 2020

FRANCE – ANSES : Glyphosate – Publication de décisions et résultats de l’évaluation comparative

Suite au renouvellement de l’approbation de la substance active glyphosate, l’ANSES a signé le 30 Septembre 2020 des décisions sur 6 demandes de renouvellement et 3 […]