EUROPE : Autorisations de mise sur le marché avec dispense d’études dans les Etats Membres de la zone Sud
28 novembre 2023
EUROPE – COM : Mise à jour du document-guide pour les méthodes d’analyse des résidus
30 novembre 2023
L’EFSA a publié le 29 novembre 2023 un document-guide sur l’évaluation des résidus de pesticides dans les cultures en rotation.
Ce document vise à fournir des orientations supplémentaires sur le processus d’évaluation des risques pour les consommateurs conformément aux exigences légales de l’UE (section 6.6 du Règlement (UE) n° 283/2013), au document-guide Appendice C – 7524/VI/95 rev.2 (Essais de produits phytopharmaceutiques dans les cultures en rotation), aux lignes directrices de l’OCDE (OCDE 502 – Métabolisme dans les cultures en rotation et OCDE 504 – Résidus dans les cultures en rotation (Études en conditions limitées sur le terrain)) et au document-guide de l’OCDE ENV/JM/MONO(2018)9 (Document-guide sur les résidus dans les cultures en rotation). La plupart des dispositions de l’Appendice C ont été remplacées par des dispositions plus détaillées dans les documents de l’OCDE. Mais les aspects de l’Appendice C qui ne sont pas couverts par ces documents et qui sont toujours pertinents pour les évaluations européennes sont mentionnés dans ce document-guide de l’EFSA.
Dans ce document-guide, l’EFSA présente des organigrammes, des exemples pratiques ou des conseils techniques pour :
- décrire les circonstances nécessitant des études sur la nature et les niveaux des résidus dans les cultures en rotation,
- fournir des détails sur la conception des études sur les cultures en rotation (études du métabolisme dans les cultures en rotation, études sur le terrain des cultures en rotation),
- orienter sur l’interprétation des études en vue de la réalisation des évaluations des risques pour les consommateurs et les options sur les mesures de gestion des risques, y compris les options pour la fixation de LMR, et
- formuler des recommandations pour l’élaboration d’outils nécessaires à la réalisation de l’évaluation, conformément aux recommandations de l’OCDE et aux recommandations formulées dans ce document-guide.
Concernant ce dernier point, le document-guide a introduit de nouveaux outils comme le calculateur basé sur Excel PRonTo (Pesticide Rotational Crop Assessment Tool). Il a été développé pour 1) faciliter le calcul de la dose d’application effective par traitement, sur la base de la dose d’application par traitement et du stade de croissance BBCH de la culture au moment du traitement (Module 1), 2) pour faciliter la conversion entre la dose d’application et la concentration de la substance testée selon la profondeur dans le sol (Module 2), 3) pour dériver le facteur d’accumulation des substances actives persistantes et dont la dissipation suit une cinétique de premier ordre (Module 3.1), 4) pour calculer la dose d’application cumulée des substances actives suivant une cinétique de premier ordre (Module 3.2), 5) pour aider à la conversion de la concentration environnementale prévisible dans le sol (CPEsol ou PECsoil en anglais) entre 5 cm et 20 cm de profondeur (Module 4.1) et 6) pour faciliter la conversion du pic de la CPEsol accumulé, calculé avec la dernière application sur 5 cm de profondeur à celui avec la dernière application sur 20 cm (Module 4.2).
Il est à noter que ce document-guide de l’EFSA sera mis à jour ultérieurement, en intégrant l’expérience acquise et les options offertes par l’outil PERSAM (modèles développés pour l’évaluation du devenir et du comportement dans l’environnement et pour l’évaluation des effets écotoxicologiques sur les organismes du sol). Ce dernier sera adapté pour répondre aux besoins spécifiques de l’évaluation des résidus dans les cultures en rotation, notamment pour une estimation plus réaliste de la concentration des métabolites dans le sol.
Par ailleurs, l’EFSA consacre une section du document à la présentation d’un aperçu qualitatif de l’influence des incertitudes sur l’évaluation des résidus de cultures en rotation. Le but étant de permettre aux évaluateurs de risque d’identifier des options pour réaliser des évaluations plus précises et de réduire les incertitudes globales en reflétant des conditions de terrain plus réalistes.
Selon l’EFSA, l’approche générale décrite dans le document-guide est conservatrice pour l’évaluation des risques et la fixation des LMR. Il serait donc peu probable que l’exposition alimentaire réelle des consommateurs aux résidus présents dans les denrées alimentaires provenant de cultures en rotation soit supérieure à l’exposition estimée et que le niveau de résidus dans les cultures dépassent les LMR calculées conformément à l’approche recommandée.
Le document-guide est conclu par vingt recommandations de l’EFSA que les experts des États membres et les gestionnaires de risques sont invités à examiner afin d’affiner l’approche de l’évaluation des risques pour les cultures en rotation.
A télécharger (en Anglais) :
Document-guide sur évaluation des résidus de pesticides dans les cultures en rotation
Nos articles précédents :
EUROPE–EFSA : Mise en ligne de PERSAM v3.0.8
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