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Ce blog vous propose les dernières nouvelles réglementaires du domaine phytopharmaceutique. Il compile des posts depuis 2015.30 octobre 2020
La Commission (DG SANTE) vient de mettre à jour les listes de demandes de renouvellement d’approbation de substances actives selon l’article 14 du règlement (CE) n°1107/2009 […]
30 octobre 2020
En Juin 2020, l’ANSES avait publié les premières interprétations des résultats de la Campagne Nationale Exploratoire des Pesticides (CNEP) dans l’air ambiant (voir notre article précédent). […]
30 octobre 2020
La Redevance pour Pollutions Diffuses (RPD) instaurée par la loi sur l’eau et les milieux aquatiques N°2006-1772 vise à une diminution de la pollution des milieux aquatiques […]
30 octobre 2020
Suite à la mise en œuvre de la nouvelle période de confinement pour faire face à la résurgence du coronavirus COVID-19, la note concernant les modalités […]
29 octobre 2020
IUCLID est un outil informatique hébergé par l’Agence Européenne des Produits Chimiques (ECHA) en collaboration avec l’OCDE afin de gérer des données scientifiques (enregistrer, stocker, soumettre […]
9 octobre 2020
Suite au renouvellement de l’approbation de la substance active glyphosate, l’ANSES a signé le 30 Septembre 2020 des décisions sur 6 demandes de renouvellement et 3 […]
6 octobre 2020
Une nouvelle rubrique FAQ ainsi qu’un accès au formulaire de contact sont désormais accessibles sur le site E-Phy, via le bandeau de bas de page. La […]
30 septembre 2020
L’autorité compétente pour les produits phytopharmaceutiques au Royaume-Uni (HSE – Health and Safety Executive) a publié sur son site des informations concernant le Brexit dont la […]
30 septembre 2020
Pour l’application du paragraphe 1 de l’article 31 du Règlement (CE) No.1107/2009, la nouvelle note DGAL/SDQSPV/2020-586 du 23 septembre 2020 rend public les ajouts apportés au […]
29 septembre 2020
La Commission (DG SANTE) vient de mettre à jour la liste de demandes de renouvellement d’approbation de substances actives selon l’article 14 du règlement (CE) n°1107/2009 […]