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Ce blog vous propose les dernières nouvelles réglementaires du domaine phytopharmaceutique. Il compile des posts depuis 2015.
 
27 mars 2025

EUROPE – COM : Adoption et mise en application du document guide EFSA pour l’évaluation des résidus de pesticides dans les cultures en rotation

Le document guide pour l’évaluation des résidus de pesticides dans les cultures en rotation (EFSA Journal 2023;21(11):8225, en anglais) a été adopté lors de la réunion […]
31 janvier 2025

FRANCE : Note nationale 2025 pour la gestion durable de la résistance aux fongicides sur les céréales à paille

Cette note est co-rédigée par des représentants d’INRAE, de l’ANSES et d’ARVALIS. Elle a pour objectif de dresser l’état des lieux (par maladie et par mode […]
22 janvier 2025

FRANCE – Ministère de l’Agriculture : Consultation publique sur le projet de lignes directrices pour les AMM au titre de l’article 53.

Le Ministère de l’Agriculture a ouvert une consultation publique concernant un projet de lignes directrices pour la délivrance des AMM des produits phytopharmaceutiques au titre de […]
15 janvier 2025

EUROPE : Nouveau projet de règlement sur les exigences d’étiquetage des produits phytopharmaceutiques

La Commission européenne a publié une nouvelle initiative visant à modifier le règlement (UE) n° 547/2011 de la Commission afin d’harmoniser davantage les exigences en matière […]
18 décembre 2024

FRANCE – ANSES : Nouvelles précisions sur les dispositions nationales pour les abeilles et autres insectes pollinisateurs

L’Anses a publié une nouvelle version de la “Note d’information sur les nouvelles dispositions nationales relatives à la protection des abeilles”. Celle-ci inclut différentes clarifications et […]