EUROPE – ECHA : Nouvelle version du document guide sur l’application des critères CLP

Publié par Adrien Margerit at 21 novembre 2024

Le guide de l’ECHA se compose d’une série de documents techniques et scientifiques qui visent à fournir des conseils détaillés sur l’application des critères CLP pour les dangers physiques, pour la santé et pour l’environnement, tels que définis dans le cadre du Règlement (CE) n° 1272/2008.

Cette nouvelle mise à jour couvre les nouvelles classes de danger introduites par le récent Règlement délégué (UE) 2023/707. Ce règlement inclut notamment les critères de classement pour les substances identifiées comme perturbateurs endocriniens pour la santé humaine ou l’environnement, PBT (Persistantes, Bioaccumulables, Toxiques) ou vPvB (très Persistantes, très Bioaccumulables), PMT (Persistantes, Mobiles, Toxiques) ou vPvM (très Persistantes, très Mobiles). Voir nos posts précédents (ci-dessous).

Pour faciliter son utilisation, l’ECHA a décidé de diviser son document guide en cinq documents :

un document de présentation générale,
un document Partie 1 présentant les principes généraux pour le classement et l’étiquetage (dont l’ECHA recommande la consultation avant de consulter tout autre document), et,
les documents Parties 2, 3 et 4/5 qui abordent respectivement les dangers physiques, les dangers pour la santé, et les dangers pour l’environnement et les dangers additionnels.

À télécharger (en anglais) :

Application of the CLP criteria guidance series overview (version 1, novembre 2024)

Part 1: General principles for classification and labelling (version 5, novembre 2024)

Part 2: Physical hazards (version 4, novembre 2024)

Part 3: Health hazards (version 5, novembre 2024)

Part 4/5: Environmental hazards and additional hazards (version 4, novembre 2024)

Nos articles précédents :

EUROPE – ECHA : Nouvelles classes de danger – Précisions sur les dates d’application

EUROPE – COM : Publication du règlement modifiant le CLP

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