EUROPE–EFSA : Métaux de transition – Evaluation de l’exposition et des risques environnementaux

Les métaux de transition peuvent être utilisés comme substances actives dans les produits phytopharmaceutiques (PPP). Compte tenu des spécificités de leur comportement dans l’environnement, ils ne sont pas complètement couverts par les documents guides actuels d’évaluation du risque.

La Commission européenne a donc demandé à l’EFSA de proposer un cadre adapté à l’évaluation des niveaux d’expositions, des dangers et des risques présentés par l’utilisation de métaux de transition en tant que substances actives conformément au règlement (CE) No 1107/2009.

La déclaration et le résultat de la consultation conduite du 3 août au 21 septembre 2020 ont été publiés le 29 mars 2021.

Dans cette déclaration, le panel de l’EFSA pour les produits phytopharmaceutiques et leurs résidus (PPR panel) propose au préalable de compiler des données de monitoring des métaux de transition dans les compartiments environnementaux. Ensuite, la première étape d’évaluation est conduite en tenant compte des concentrations naturellement présentes en métal et des niveaux de résidus anthropiques et en considérant une biodisponibilité totale des résidus. Si le risque n’est pas acceptable en première approche et que l’évaluation doit être affinée, une biodisponibilité réduite peut être envisagée pour les résidus provenant d’applications antérieures. Cependant, il n’est pas possible de considérer qu’un équilibre est atteint dans le cas de métaux de transition fraîchement appliqués dans le cadre d’un usage pesticide.

Des modèles et des scénarios tenant compte des processus environnementaux et des paramètres pertinents pour le comportement et le devenir des métaux de transition dans l’eau, les sédiments et les sols devront être adaptés ou développés. Les phénomènes de spéciation et de biodisponibilité pourront ainsi être pris en compte. L’EFSA précise qu’il faudra veiller à éviter toute complexité inutile et qu’il faudra suivre les documents guides actuels.

Si des affinements ont dû être mis en oeuvre pour évaluer les risques d’un PPP contenant un métal de transition, un monitoring et des études de suivi long-terme devront être mis en place et évalués en post-autorisation.

Enfin, la déclaration de l’EFSA souligne que l’évaluation de risque prospective pour les PPP contenant des métaux de transition ne peut couvrir qu’une période définie, car l’évaluation des risques à long terme comporte des limites en raison de  la non-dégradabilité des métaux. Il est donc recommandé de tenir compte de ces aspects dans toute décision de gestion des risques et d’harmoniser l’évaluation des risques environnementaux avec les objectifs d’autres cadres réglementaires.

A télécharger (en anglais) : 

Statement of the PPR Panel on a framework for conducting the environmental exposure and risk assessment for transition metals when used as active substances in plant protection products (PPP)

Outcome of the Public Consultation on the draft statement of the PPR Panel on a framework for conducting the environmental exposure and risk assessment for transition metals when used as active substances in plant protection products (PPP)

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