La Commission européenne a publié une nouvelle version (révision 11) du document-guide SANCO/221/200 pour l’évaluation de la pertinence des métabolites dans les eaux souterraines. La version précédente datait de 2003.
Cette nouvelle version sera applicable aux dossiers soumis à partir du 01.05.2022 mais pourra être appliquée avant par les demandeurs.
Les modifications principales concernent le point 2 de l’étape 3 au sujet de l’évaluation de la génotoxicité. La section a été modifiée pour :
D’autres adaptations ont été faites sur le document afin de tenir compte des nouveaux règlements et documents-guides publiés depuis 2003. Des précisions ont également été données concernant le champ d’application du document aux métabolites produits par des micro-organismes utilisés comme PPP.
A télécharger (en anglais) :
Document-guide pour l’évaluation de la pertinence des métabolites dans les eaux souterraines pour les substances concernées par le Règlement (CE) No. 1107/2009 – Sanco/221/2000, rev.11, 21 October 2021
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