Après la consultation publique de cet été, la version finale du nouvel Arrêté “Abeilles” a été publiée. Il entrera en vigueur au 1er janvier 2022 et […]

La Commission européenne a publié une nouvelle version (révision 11) du document-guide SANCO/221/200 pour l’évaluation de la pertinence des métabolites dans les eaux souterraines. La version […]

L’Anses a actualisé la Note d’information sur l’évaluation du risque de contamination des eaux de surface des produits phytopharmaceutiques et l’utilisation de l’outil FOCUSsw. La nouvelle […]

Dans le contexte d’évolution de la politique de protection des pollinisateurs au niveau national en France et au niveau européen, l’Anses a publié une note de […]

L’ANSES a publié le 18/10/2021 une mise à jour de sa note relative aux conseils donnés aux demandeurs dans le cadre du règlement (CE) n° 1107/2009 […]

La Commission a publié une mise à jour du document d’orientation SANCO/10473/2003 pour la production et l’évaluation des données sur les propriétés physiques, chimiques et techniques […]

La Commission a publié une mise à jour des documents-guide suivants : – SANCO/10328/2004. Le document SANCO 10328/2004 sur l’évaluation des nouvelles données relatives aux substances […]

Suite à l’entrée en vigueur du Règlement (UE) 2021/795 du 17 mai 2021 retirant l’approbation de la substance active alpha-cyperméthrine, l’ANSES procède au retrait de la […]

L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) et Santé publique France (SPF) lancent l’étude PestiRiv qui vise à évaluer l’exposition […]

La Commission européenne a lancé du 26 octobre au 23 novembre 2021, quatre consultations sur des projets d’acte visant à réviser les règles actuelles d’utilisation des […]