LYNXEE: Arrivée de Tanalou Djae, Experte en Physico-chimie, Méthodes d’analyse et Résidus

L’équipe de Lynxee consulting est ravie de vous annoncer l’entrée en fonction de Tanalou Djae.

Docteure en géoscience de l’environnement et diplômée d’un Master 2 en chimie analytique appliquée en environnement, Tanalou a eu différentes expériences de recherche sur des expérimentations de terrain et en laboratoires d’analyses chimiques avant de réaliser une thèse co-financée par le CIRAD (Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement) et l’ADEME (Agence de l‘environnement et de la maîtrise de l’énergie) sur la phyto-disponibilité du cuivre dans les sols amendés avec des produits résiduaires organiques.

Tanalou a ensuite intégré l’Anses (Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail) en tant qu’évaluatrice scientifique dans l’unité Physico-Chimie et Méthodes d’Analyse puis dans l’unité Résidu Alimentaire où elle a traité des dossiers d’autorisations de substances actives et préparations.

Forte de ses 6 ans d’expérience sur le terrain, en laboratoire et en évaluation, Tanalou a rejoint la société Lynxee consulting où elle s’occupe en autres de la rédaction de dossiers d’homologation.

L’équipe de Lynxee consulting souhaite la bienvenue à Tanalou et vous encourage à lui confier le monitorage de vos études et la rédaction de vos dRR (sections physico-chimie, méthodes d’analyse et résidus). Vous ne pourrez qu’apprécier son implication et la qualité de son travail.

 

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EUROPE–EFSA : Consultation sur le nouveau document-guide oiseaux et mammifères

L’EFSA a lancé la consultation publique sur le projet de document-guide révisé pour l’évaluation du risque des oiseaux et mammifères (Accès à la consultation). Ce document est une mise à jour du document-guide actuel de l’EFSA (EFSA Journal 2009; 7(12):1438).

Les commentaires seront les bienvenus jusqu’au 10.11.2021.

 

A télécharger (en anglais) :

Projet de document-guide EFSA – Évaluation du risque pour les oiseaux et mammifères – Version du 29.09.2021 pour la consultation.

Projet d’Annexe B – Valeurs de dépositions – Version du 29.09.2021 pour la consultation.

Projet d’Annexe C – Outil d’évaluation de Tier supérieur des études résidus – Version du 29.09.2021 pour la consultation.

Projet d’Annexe D – Outil d’évaluation de Tier supérieur des études d’écologie au champ – Version du 29.09.2021 pour la consultation.

Projet d’Annexe E – Outil d’évaluation de Tier supérieur des études d’impact au champ – Version du 29.09.2021 pour la consultation.

Projet d’Appendice F – Résumé des paramètres des espèces modèles génériques – Version du 29.09.2021 pour la consultation.

 

Nos articles précédents :

EUROPE – EFSA : Compilation des données écologiques et résidus utilisées pour les oiseaux et les mammifères

 

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EUROPE: Nouvel agenda pour les lignes directrices de la Zone Sud sur les cultures protégées

Le Comité de pilotage des États Membres de la Zone Sud (Southern Member States Steering Committee, SMS SC) a publié une nouvelle version de l’aide décisionnelle concernant les évaluations et outils qui seront attendus dans le cas des cultures protégées (version initiale datée de mai 2021).

En plus de quelques corrections mineures, la nouvelle version de septembre 2021 repousse la date d’implémentation, initialement prévue au 01.12.2021, à une date ultérieure provisoire (à confirmer): 01.06.2022.

 

A télécharger (en anglais) :

SMS SC – Decision table for protected crops (Septembre 2021)

 

Nos articles précédents :

EUROPE : De nouvelles lignes directrices des États Membres de la Zone Sud

 

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EUROPE : De nouvelles lignes directrices des États Membres de la Zone Sud

Le Comité de pilotage des États Membres de la Zone Sud (Southern Member States Steering Committee, SMS SC) a publié deux nouvelles lignes directrices concernant l’évaluation des risques pour les produits phytopharmaceutiques.

Un des documents est une aide décisionnelle concernant les cultures protégées. Il permet de déterminer les évaluations et les outils attendus par les États Membres de la Zone Sud pour les sections toxicologie, efficacité, résidus, devenir dans l’environnement et écotoxicologie en fonction des structures de protection des cultures revendiquées. Ces instructions s’appliqueront aux dossiers zonaux soumis à partir du 01.12.2021.

L’autre document aborde la possibilité d’utiliser l’outil « VFSMOD » pour la détermination de mesures de gestion du ruissellement pour les eaux de surfaces (i.e. bandes végétalisées non traitées). Le SMS SC a conclu que les mesures de gestion déterminées à l’aide de VFSMOD peuvent être présentées dans les dossiers zonaux. Cependant, la présentation des mesures de gestion déterminées à l’aide du document-guide « FOCUS Landscape » (approche validée actuelle) reste obligatoire. L’acceptabilité des mesures de gestion sera décidée au niveau national par chaque État Membre.

 

A télécharger (en anglais) :

SMS SC – Decision table for protected crops (May 2021)

SMS SC – Quantitative Mitigation of Surface Runoff Pesticides with Vegetative Filter Strips using VFSMOD (May 2021)

 

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FRANCE : Consultation sur les nouvelles mesures pour les pollinisateurs

Les Ministères de l’Agriculture et de la Transition Écologique ont lancé la consultation publique sur le projet de Plan national en faveur des insectes pollinisateurs et de la pollinisation (Accès à la consultation) et sur le projet d’arrêté visant à remplacer l’Arrêté de 2003 relatif aux conditions d’utilisation des insecticides et acaricides à usage agricole en vue de protéger les abeilles et autres insectes pollinisateurs (Accès à la consultation). La consultation est ouverte jusqu’au 20 juillet 2021.

Projet de Plan national en faveur des insectes pollinisateurs

Le projet prévoit différentes actions à conduire sur la période 2021-2026 pour “agir en faveur des insectes pollinisateurs, sauvages et domestiques, et de la pollinisation”. Il s’organise autour de six axes :

  1. Amélioration des connaissances scientifiques (notamment sur les populations des pollinisateurs sauvages, et sur les facteurs de stress qui impactent les populations des pollinisateurs domestiques et sauvages),
  2. Leviers économiques et d’accompagnements des agriculteurs, des apiculteurs et des forestiers,
  3. Accompagnement des autres secteurs d’activités (aménagements urbains, infrastructures linéaires, sites industriels, sites à grande emprise foncière, aires protégées),
  4. Préservation du bon état de santé des abeilles (e.g. renforcement de la surveillance sanitaire des abeilles),
  5. Réglementation pour la protection des pollinisateurs lors de l’application des produits phytopharmaceutiques (PPP) (avec notamment le projet d’arrêté visant à renforcer les dispositions prévues dans l’arrêté de 2003, détaillé ci-dessous),
  6. Partage des pratiques agricoles favorables aux pollinisateurs.
Projet d’arrêté “abeilles”

Afin de réduire l’impact de l’utilisation des PPP sur les pollinisateurs durant la floraison, deux principales évolutions ont été retenues dans le projet d’Arrêté “abeilles” sur la base des recommandations de l’Anses (voir nos articles précédents sur le sujet) :

  • Élargissement de l’évaluation spécifique à la période de floraison à tous les PPP, c-à-d, y compris les fongicides et les herbicides :
    Les applications sur les cultures attractives en floraison et sur les “zones de butinage” ne seraient possibles que “s’il n’y a pas d’effet inacceptable (aigu ou chronique) sur l’abeille, ni d’effet sur la survie et le développement des colonies”. L’Anses devrait préciser les tests requis pour l’évaluation.
  • Encadrement de la période d’application sur les cultures en floraison et sur les “zones de butinage” :
    Les applications seraient possibles dans les 2 heures qui précèdent le coucher du soleil et dans les 3 heures qui suivent le coucher du soleil. Cette période pourrait être adaptée ou supprimée sous réserve de la mise en place de mesures apportant des garanties équivalentes concernant l’exposition des pollinisateurs (ces mesures sont encore à préciser avec l’appui de l’Anses). Des dérogations seraient également possibles dans le cas d’impasse technique.

Dans le cas d’un couvert végétal attractif se trouvant sous une culture pérenne, celui-ci devrait être rendu non attractif préalablement à tout traitement insecticide ou acaricide. Les autres types de PPP ne seraient pas concernés par cette mesure.

Des dispositions transitoires sont prévues pour la mise en application du nouvel Arrêté :

  1. L’encadrement de la période d’application sur les cultures en floraison et sur les “zones de butinage” serait immédiatement applicable à l’entrée en vigueur de l’Arrêté pour les insecticides/acaricides disposant d’une dérogation d’application durant la floraison et/ou la période de production d’exsudat (actuelle “Mention Abeille”) et pour les PPP autres que insecticides et fongicides.
  2. Pour les PPP autres que insecticides et fongicides dont le renouvellement d’autorisation intervient dans un délai inférieur à 30 mois après l’entrée en vigueur du nouvel Arrêté :
    L’application sur les cultures en floraison et sur les zones de butinage resterait possible jusqu’à ce que l’Anses ait statué sur l’évaluation des risques et sous réserve de la soumission d’éléments complémentaires dans les 30 mois suivant l’entrée en vigueur de l’Arrêté.
  3. Pour les PPP autres que insecticides et fongicides dont le renouvellement d’autorisation intervient dans un délai supérieur à 30 mois après l’entrée en vigueur du nouvel Arrêté ET dans le cas d’usages majeurs en France :
    L’application sur les cultures en floraison et sur les zones de butinage resterait possible jusqu’à ce que l’Anses ait statué sur l’évaluation des risques et sous réserve de la soumission d’éléments complémentaires dans les 48 mois suivant l’entrée en vigueur de l’Arrêté.
  4. En l’absence de dépôt des éléments complémentaires dans les délais prévus (30 ou 48 mois) l’utilisation des PPP serait interdite sur les cultures en floraison et sur les zones de butinage.
  5. Une notification des intentions de dépôt des éléments complémentaires et des usages concernés devrait être effectuée 18 mois mois avant la date de soumission des éléments complémentaires.
  6. Pour les PPP autres que insecticides et fongicides dont le renouvellement d’autorisation intervient dans un délai supérieur à 30 mois après l’entrée en vigueur du nouvel Arrêté ET dans le cas d’usages mineurs en France :
    L’application sur les cultures en floraison et sur les zones de butinage resterait possible jusqu’à ce que l’Anses ait statué sur l’évaluation des risques au moment du renouvellement de l’autorisation du PPP. Les éléments complémentaires seraient soumis avec le dossier de renouvellement, sans notification particulière au préalable.

Compte tenu du calendrier actuel, la publication du nouvel arrêté pourrait avoir lieu fin 2021.

Contexte européen

Ce renforcement des mesures françaises intervient dans un contexte d’évolution de la politique de protection des pollinisateurs au niveau européen avec la révision en cours du document guide EFSA (EFSA Journal 2013;11(7):3295; voir nos articles précédents sur le sujet) et la révision des principes uniformes d’évaluation et d’autorisation des PPP (Règlement (UE) n°546/2011) vis-à-vis des pollinisateurs.

Le 28 juin dernier, une majorité d’États Membres s’est prononcée en faveur de la proposition de la Commission Européenne pour un objectif de protection d’une réduction maximale de 10% de la taille des colonies d’abeilles. Ce seuil va ainsi pouvoir être intégré à la nouvelle version du document guide EFSA pour sa finalisation. Celle-ci pourrait intervenir d’ici fin 2021.

La révision des principes uniformes pourrait quant à elle avoir lieu au cours du premier semestre 2022.

 

A télécharger :

Projet de Plan national en faveur des insectes pollinisateurs et de la pollinisation – version du 28.06.2021 pour la consultation du public.

Projet d’arrêté relatif à la protection des abeilles et des autres insectes pollinisateurs et à la préservation des services de pollinisation lors de l’utilisation des produits phytopharmaceutiques – version du 28.06.2021 pour la consultation du public.

 

Nos articles précédents :

FRANCE – Anses : Évolution de l’évaluation des risques pour les abeilles et autres pollinisateurs

FRANCE – Anses : Recommandations pour renforcer la protection des abeilles

EUROPE – EFSA : Point sur la révision du document-guide ‘Abeilles’ 2013

 

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EUROPE : nouvelles versions de PELMO et de PEARL

De nouvelles versions des modèles PELMO (v.6.6.4) et PEARL (v.5.5.5) utilisés pour les calculs des concentrations prévisibles dans les eaux souterraines (CPEeso ou PECgw en anglais), ainsi qu’une nouvelle version du document-guide générique pour les évaluations FOCUS de Tier 1 pour les eaux souterraines (v.2.3) ont été mises en ligne par le Forum pour la coordination des modèles de devenir des produits phytopharmaceutiques dans l’environnement et de leur utilisation (FOrum for Co-ordination of pesticide fate models and their USe, FOCUS DG SANTE).

Le FOCUS DG SANTE recommande que les versions précédentes du document-guide (v2.2), de PELMO (v.5.5.3) et de PEARL (v.4.4.4) ne soient plus utilisées pour les dossiers soumis à partir du 1er janvier 2022.

Les nouveautés de la version 2.3 du document-guide sont:

  • Mise à jour de l’équation pour convertir le pH mesuré dans des solutions de CaCl2 et KCl à des pH mesurés dans de l’eau, et,
  • Attribution de l’eau d’irrigation à la surface du sol pour les cultures Pommiers, Citronniers et Vignes par les modèles PELMO et PEARL,

ceci, afin de refléter les choix réalisés pour le document-guide EFSA pour les calcul de CPEsol (PECsoil) (EFSA Journal 2017;15(10):4982);

  • Mise à jour des instructions pour dériver les paramètres d’entrés des substances dans le cas d’une dépendance au pH afin de refléter les choix réalisés dans le rapport de l’EFSA sur « l’action de réparation » (repair action) entreprise pour améliorer les scénarios d’exposition FOCUS des eaux de surface (EFSA Journal 2020;18(5):6119);
  • Ajout de nouvelles fonctions pour définir les fractions de formation des produits de transformation dans PELMO;
  • Ajustement des périodes d’attribution des valeurs de facteur de culture (crop factor, Kc) pour les oignons dans les scénarios Porto et Thiva;
  • Ajout de références au document guide nouvellement applicable sur les études de cinétique de sorption et la détermination des paramètres de sorption dans un système qui n’est pas à l’équilibre (aged sorption parameters) (SANTE/12586/2020-REV 0).

Ces nouvelles versions de PELMO et de PEARL ont également été développées pour fonctionner en association avec le nouvel outil PERSAM pour les calculs de CPEsol. PELMO et PEARL seront ainsi utilisés pour générer des CPEsol affinées (‘Tier 3A’) (se référer à notre article précédent sur PERSAM).

 

A télécharger (en anglais):

Document guide générique pour les évaluations FOCUS Tier 1 pour les eaux souterraines (version 2.3) (Juin 2021)

FOCUS PELMO 6.6.4 (eaux souterraines) 6.6.1 (sol)

FOCUS PEARL 5.5.5

 

Nos articles précédents :

EUROPE – EFSA : Nouvelle version de PERSAM pour les calculs de CPEsol

EUROPE – EFSA : Révision des scénarios FOCUS pour les eaux de surface

EUROPE : Adoption du document guide sur les études de cinétique de sorption

 

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EUROPE : Adoption du document guide sur les études de cinétique de sorption

La version finale du document guide sur les études de cinétique de sorption des produits phytopharmaceutiques dans le sol a été approuvée par le Comité Permanent pour les Plantes, les Animaux, les Denrées alimentaires et les Aliments pour animaux (Standing Committee on Plants, Animals, Food and Feed – SCoPAFF meeting) du 25 et 26 janvier 2021.

Celle-ci intègre les révisions proposées par le panel EFSA PPR (EFSA Journal 2015;13(7):4175 et EFSA Journal 2018; 16(8);5382). Les commentaires supplémentaires formulés par les États Membres lors des réunions du SCoPAFF entre mai 2019 et janvier 2021 seront pris en compte lors d’une révision ultérieure du document.

Ce document guide a vu le jour dans le but de fournir un cadre pour la conduite et l’interprétation d’études expérimentales visant à démontrer une augmentation de la sorption des substances au cours du temps, et pour l’utilisation des résultats dans l’affinement d’évaluations de risque. Ce cadre a été élaboré sur la base d’une revue de la littérature, de travaux expérimentaux et de travaux de modélisation approfondis.

Seule l’étude de la cinétique de sorption en laboratoire entre dans le champ d’application du présent document. Les études au champ étant beaucoup plus complexes, des développements supplémentaires et des tests avec des données expérimentales sont nécessaires.

Le document guide aborde dans les points suivants :

  • Modélisation de la cinétique de sorption et définition conceptuelle de la sorption à l’équilibre ;
  • Expériences pour déterminer les paramètres de la cinétique de sorption ;
  • Ajustement des modèles cinétiques aux données des études de cinétique de sorption ;
  • La sorption au cours du temps pour affiner l’évaluation de la lixiviation des substances ;
  • Considérations spéciales dans le cas de métabolites.

Ce nouveau document guide sera applicable à compter du 1 avril 2021 (date de soumission du dossier).

 

A télécharger (en anglais):

Guidance on how aged sorption studies for pesticides should be conducted, analysed and used in regulatory assessments – SANTE/12586/2020–REV 0 – 26 January 2021

 

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LYNXEE : Arrivée de Marie Surget, experte en efficacité

L’équipe de Lynxee consulting est ravie de vous annoncer l’entrée en fonction de Marie Surget.

Titulaire d’un Master en biotechnologies végétales, Marie a travaillé pendant plusieurs années en tant que technicienne d’expérimentation, directrice d’études BPE pour différents prestataires et firmes phytosanitaires. Elle a ensuite participé à la rédaction de BAD chez un consultant puis dans une firme.

Marie a rejoint Lynxee consulting en Novembre 2020, où elle s’occupe notamment de la rédaction de BAD.

 

L’équipe de Lynxee consulting compte désormais quatre Experts Efficacité. N’hésitez pas à nous contacter pour toute demande de devis !  http://lynxee.consulting/contact/

 

Lynxee consulting recrute un Expert Résidus en ‘Home Office’. Rejoignez notre équipe !

Forte de 7 personnes, notre équipe dynamique s’agrandit encore ! Nous ouvrons un poste d’Expert réglementaire en Résidus pour coordonner des projets, préparer des dossiers, monitorer des études, etc.

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