permis d'expérimentation Archives

30 juin 2023

Publié par Florence Dupeuble at 30 juin 2023

FRANCE – ANSES : Mise à jour de la note d’information relative aux essais et expérimentations de produits réglementés

L’ANSES a publié une nouvelle mise à jour de la Note relative aux essais et expérimentations de produits phytopharmaceutiques et matières fertilisantes au 21 juin 2023. […]

31 octobre 2022

Publié par Tanalou Djae at 31 octobre 2022

FRANCE – ANSES : Mise à jour de la notice, du Cerfa et des modalités de dépôt pour les permis d’expérimentation

Dans une note actualisée au 28/10/2022, l’ANSES a mis à jour la procédure de dépôt des demandes de permis d’expérimentation pour les produits phytopharmaceutiques, adjuvants ou […]

31 octobre 2017

Publié par Florence Dupeuble at 31 octobre 2017

FRANCE : Nouvelle mise à jour de la note d’information relative aux essais et expérimentations de produits réglementés

L’ANSES a publié une nouvelle mise à jour la Note relative aux essais et expérimentations de produits phytopharmaceutiques et matières fertilisantes au 1er septembre 2017 ; […]

1 juillet 2017

Publié par Florence Dupeuble at 1 juillet 2017

FRANCE : Mise à jour de la note d’information relative aux essais et expérimentations de produits réglementés

L’ANSES a mis à jour la Note relative aux essais et expérimentations de produits phytopharmaceutiques et matières fertilisantes au 19/06/2017 ; la précédente note datait de […]