Cette note est co-rédigée par des représentants d’INRAE, de l’ANSES et d’ARVALIS. Elle a pour objectif de dresser l’état des lieux (par maladie et par mode […]
La Commission a publié une mise à jour du document d’orientation SANCO/10473/2003 pour la réalisation et l’évaluation des données sur les propriétés physiques, chimiques et techniques […]
La Commission européenne a publié une mise à jour du document d’orientation SANCO 10328/2004 sur l’évaluation des nouvelles données relatives aux substances actives soumises après (renouvellement […]
La redevance pour pollutions diffuses (RPD) instaurée par la loi n°2006-1772 sur l’eau et les milieux aquatiques est perçue par les agences et offices de l’eau […]