18 février 2026

FRANCE – ANSES : Mise à jour du document de conseils aux demandeurs pour l’évaluation des PPP et adjuvants

L’Anses a publié une nouvelle version (Révision 4) de son document de conseils aux demandeurs dans le cadre du règlement (CE) n° 1107/2009 pour l’évaluation des […]
16 février 2026

FRANCE – ANSES : Actualisation de la note sur les requis en matière de données et d’évaluation du risque pour les abeilles et autres insectes pollinisateurs

L’Anses a publié une mise à jour de sa note précisant les requis nationaux en termes de données et d’évaluation de risque pour les abeilles et […]
5 septembre 2025

FRANCE : Liste des équipements sportifs concernés par la dérogation à l’utilisations des produits phytopharmaceutiques

Depuis le 1er janvier 2025, l’interdiction d’utiliser des produits phytopharmaceutiques (PPP) – hors produits de biocontrôle, à faible risque ou utilisables en agriculture biologique – s’applique […]
25 avril 2025

FRANCE – ANSES : Actualisation de la note sur les dispositions nationales pour les abeilles et autres insectes pollinisateurs

L’Anses a publié une mise à jour de la “Note d’information sur les nouvelles dispositions nationales relatives à la protection des abeilles”. Les principales modifications sont […]