9 juin 2016
L’Anses a publié une note d’information et un formulaire précisant les éléments nécessaires à la constitution des dossiers de renouvellement selon l’article 43. La Note prend […]
27 mars 2016
L’Arrêté du 09 mars fixe le taux de la taxe appliquée à la vente de produits phytopharmaceutiques à 0.2% du chiffre d’affaires pour les produits conventionnels […]
3 mars 2016
Dans le cadre de ses nouvelles missions de gestion des autorisations de mise sur le marché, l’Anses a repris la gestion du site E-Phy, base de […]
21 janvier 2016
L’Anses a publié le 12/01/2016 ses conclusions sur les risques présentés par les insecticides à base de substances néonicotinoïdes pour les abeilles et les autres pollinisateurs. […]