30 octobre 2020

EUROPE – COM : Mise Ă  jour des listes de demandes de renouvellement AIR4 et AIR5

La Commission (DG SANTE) vient de mettre à jour les listes de demandes de renouvellement d’approbation de substances actives selon l’article 14 du règlement (CE) n°1107/2009 […]
30 octobre 2020

FRANCE – ANSES : RĂ©vision du rapport scientifique et technique sur la surveillance de la qualitĂ© de l’air

En Juin 2020, l’ANSES avait publié les premières interprétations des résultats de la Campagne Nationale Exploratoire des Pesticides (CNEP) dans l’air ambiant (voir notre article précédent). […]
30 octobre 2020

FRANCE : Liste actualisée des substances soumises à Redevance pour Pollutions Diffuses en consultation publique

La Redevance pour Pollutions Diffuses (RPD) instaurée par la loi sur l’eau et les milieux aquatiques N°2006-1772 vise à une diminution de la pollution des milieux aquatiques […]